A/Les déchets rencontrés à l’hôpital

On appelle déchets les « résidus inutilisable», d’après Le Robert.

Dans le milieu hospitalier, nous produisons aussi des déchets mais l’essentiel de ces déchets sont dits dangereux. C’est pourquoi on retrouve une classification des déchets, ainsi que des procédures pour la collecte et la filière d’élimination. Ces procédures, qui se réfèrent à la législation, sont des règles écrites auxquelles vont s’y référer le personnel soignant.

Ces textes ministériels préconisent les mesures à mettre en place pour prévenir et empêcher tout risque éventuel dû à la manipulation de ces déchets.
On appelle par texte ministériel :
- arrêté
- décret
- circulaire : n’est pas obligatoire à appliquer. C’est un texte qui est fait pour pallier aux facteurs de risque, (texte de prévention) en nous rappelant les procédures à respecter.
Les textes de loi arrivent en fait chez le Directeur qui les passent aux Cadres qui ont pour rôle d’informer et former le personnel.
Les procédures résument les textes de loi pour faciliter leur application : elles doivent être appliquer le plus facilement possible et doivent s’adapter au travail quotidien du personnel. Elles sont accréditées par le CLIN et seront ensuite remis aux cadres des différents services.

Nous allons voir maintenant les différents types de déchets rencontrés à l’hôpital.

1- classification /législation

Pourquoi sépare-t-on ces déchets et pourquoi existe-il une prise en charge spécifique ?
En effet, ces déchets suivent un schéma précis concernant leur tri et collecte car ils sont classés comme dangereux.
Des textes de loi ont été rédigés pour pouvoir gérer ces déchets. Tout d’abord, la législation a permis de présenter tous les types de déchets existants dans une liste de déchets, aboutissant ainsi à une classification des déchets. Cf. annexe n°2
Selon le décret n° 2002-540 du 18 avril 2002, relatif à la classification des déchets, sont dits dangereux « […] les déchets qui présentent une ou plusieurs des propriétés énumérées […] » cf. annexe n°
Selon la liste des propriétés rendant un déchet dangereux :
« Infectieux : matière contenant des micro-organismes viables ou leurs toxines, dont on sait ou dont on a de bonnes raisons de croire qu’ils causent la maladie chez l’homme ou chez d’autres organismes vivants. »
Dans la classification, on retrouve les DASRI au n°18, inclus dans déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux) cf. annexe n°2

Cette liste de déchets est bien sûr non exhaustive et sera réexaminée périodiquement.
A partir du moment que l’on peut nommer le déchet que l’on produit, en tant que personnel soignant ou agents hospitaliers et savoir à quel type il appartient, il faut maintenant savoir comment l’envoyer dans la filière d’élimination. Et ce, dans les bonnes conditions. En effet, il revient à l’établissement de santé, producteur de déchets, la responsabilité de ces déchets jusqu’à ce que l’établissement s’occupant de l’élimination prenne le relais.
Il incombe donc à l’établissement producteur de déchets de respecter et de faire respecter les modalités de collecte et d’entreposage, avant l’élimination.
« Tout établissement ou personne morale produisant ces déchets sont tenus de les éliminer ou de les faire éliminer. »
Et pour se faire, ces modalités sont appuyées par une législation rigoureuse, qui est retraduite en procédures. Ces dernières sont distribuées aux différents services de l’établissement de santé et celles sur les déchets sont bien sûr en cohérence avec le service producteur de déchets (ex : protocole sur déchets radioactifs destiné au service de médecine nucléaire)

Ici, à la maternité de Nancy, cette procédure s’intitule "Gestion et élimination des déchets hospitaliers", mis en application dès mai 2003 et rédigé par Mme Girardin.

En plus de cela, des formations, visant à informer et former le personnel, sont souvent nécessaires. (formation à l’AES, Accidents avec Exposition au Sang)
Il faut noter que toutes ces législations sont en rigueur aussi pour les cabinets médicaux, pour le monde libéral.

2- listing

Listing des différents types de déchets :

- les déchets domestiques : qui provient de la salle de soins, de bureaux, des cuisines…, assimilées à des ordures ménagères

- les déchets d’activités de soins à risque infectieux, dits DASRI

- des pièces anatomiques d’origine humaine

- les déchets radioactifs : en médecine nucléaire par exemple : produits d’injection à l’iode I131 lors d’une scintigraphie osseuse

- les objets piquants, tranchants, souillés : aiguilles, cathéter, pointes pour glycémie capillaire…

En quoi ces déchets subissent une filière d’élimination particulière, suite à une rigoureuse collecte.
Nous ne traiterons pas les déchets ménagers car ils suivront le même circuit de traitement que les ordures ménagères. Ce qui nous intéresse, ce sont les autres déchets pouvant provenir d’un hôpital, en particulier les DASRI, les plus fréquents aussi bien à l’hôpital qu’à la maternité.

B/ Tri et conditionnement

1) Modalités

Déchets domestiques sac noir/bleu/vert…

DASRI sac jaune, avec le sigle RI

Déchets radioactifs sac rouge/orange

PCT souillés : piquant, container/boîte jaune, qui 1 fois fermé, ne s’ouvre plus
Coupant, tranchant

Pour tout ce qui concerne les DASRI, c’est la couleur jaune qui correspond, avec le sigle du risque infectieux.

Logo du risque infectieux

La circulaire du 1er septembre 1998, relative à la collecte des objets piquants, tranchants souillés rappellent l’importance de respecter les conditions d’utilisation des « boîtes jaunes » : par exemple, bien entendre les 3 « clac », qui correspondent aux 3 temps de fermeture de la boîte. La boîte est normalement condamnée : ne s’ouvre plus. Ou encore ne pas trop remplir la boîte. En effet, des incidents ont été recensés conduisant à des blessures ou piqûres des utilisateurs. Il est donc impératif de respecter les protocoles et les conditions d’utilisation de ces boîtes destinées à la collecte des PCT. Et cette circulaire a été remise :
- établissements de santé
- maison de retraite
- centres de santé
- syndicats professionnels des médecins libéraux, des chirurgiens dentistes et des infirmiers libéraux et sages-femmes
- laboratoire d’analyse médicale
- et ordre des médecins et des chirurgiens dentistes.

En ce qui concerne les professions libérales, les lois sont applicables pour elles aussi. Il faut savoir qu’il existe des bornes mises à leur disposition pour ramener leurs DASRI qui pourront ainsi rejoindre la filière d’incinération.